Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAFRANIERE DE LA VENELLE DU MOULIN
M. Marc SPECQ
Mme. Isabelle SPECQ

Numéro de dépôt :
4053132
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2023
LA SAFRANIERE DE LA VENELLE DU MOULIN de Marc SPECQ

Présentation de la marque LA SAFRANIERE DE LA VENELLE DU MOULIN

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par monsieur Marc SPECQ et madame Isabelle SPECQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SAFRANIERE DE LA VENELLE DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur Marc SPECQ domicilié(e) 21 rue du Lieutenant Paul Duhomme - 14170 - JORT - France et madame Isabelle SPECQ domicilié(e) 21 rue du Lieutenant Paul Duhomme - 14170 - JORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LA SAFRANIERE DE LA VENELLE DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAFRANIERE DE LA VENELLE DU MOULIN est expirée depuis le 9 décembre 2023.

Marc SPECQ a également déposé les autres marques suivantes : SAFRANAIGRE


M. Marc SPECQ - 21 rue du Lieutenant Paul Duhomme - 14170 - JORT - France

Mme. Isabelle SPECQ - 21 rue du Lieutenant Paul Duhomme - 14170 - JORT - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Gelées, confitures, compotes, purées de fruits, marmelades ; mets à base de fruits ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; viande, extraits de viande ; volaille ; gibier ; poisson, extraits de poisson ; crustacés et coquillages (non vivants) ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et/ou de fromage ; chips (pommes de terre) ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes (produit laitier) ; yaourts ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; beurre ;

Safran (assaisonnement) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; pâtes alimentaires ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; crêpes (alimentation) ; gaufres ; chocolat ; bonbons ; caramels (bonbons) ; brioches ; biscuiteries ; gâteaux ; sucreries ; pâtes de fruits (confiseries) ; coulis de fruits ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières ; eaux minérales et gazeuses ;

Vente au détail et en gros de produits alimentaires, de plats préparés et/ou cuisinés et de boissons ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs concernant les produits alimentaires, les plats préparés et/ou cuisinés et les boissons ; diffusion de documentation publicitaire, distribution de prospectus, de tracts, d'imprimés, d'échantillons, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, émission de bons d'achat, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, tous les services précités étant rendus dans le cadre de la vente au détail et en gros de produits alimentaires, de plats préparés et/ou cuisinés et de boissons ; gestion des affaires commerciales concernant la vente au détail et en gros de produits alimentaires, de plats préparés et/ou cuisinés et de boissons ;

Services de divertissement ; activités culturelles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, cours et ateliers de formation ; planification de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions).